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Mostrando ítems 1 a 9 de 52.
  1. Library Resource
    Documentos de conferencias e informes
    Marzo, 1973
    Túnez

    The origins of the cadastre in Tunisia go back to the Roman occupation. The vestiges of a Roman cadastral system were first brought to light through examination of plans and topographical maps established from ground surveys; from this examination it was possible to determine the characteristics of both the orientation of the lines arid the dimensions of the grid.

  2. Library Resource
    Documentos de conferencias e informes
    Noviembre, 1972
    Túnez

    Les origines du cadastre en Tunisie rementent à l'occupation romaine. Au début, la découverte de vestiges de cadastration romaine a pu se faire grâce a l'examen de plans et cartes topographiques levés par des procédés terrestres; cet examen a permis de tirer les caractéristiques de ‘orientation des lignes et des dimensions du carroyage.

  3. Library Resource
    Informes e investigaciones
    Octubre, 1996
    Marruecos, África

    L’administration de la conservation Foncière, du cadastre et de la Cartographie (ACFCC) sous tutelle du Ministère de l’Agriculture et de la mise en valeur agricole, est I’organisme officiel chargé de I’établissement et maintenance de la carte Topographique de base du Royaume.

  4. Library Resource
    Regulaciones
    Octubre, 2017
    Túnez

    Le présent arrêté complète l'arrêté du 1er juin 2015, fixant les tarifs des prestations de l'office de topographie et du cadastre. En effet, il ajoute à l'article 9 du titre III de l'arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 1er juin 2015, fixant les tarifs des prestations de l'office de la topographie et du cadastre mentionné ci-dessus, dans sa partie relative aux tarifs d'immatriculation foncière obligatoire (cadastre) un troisième point portant sur les travaux le bornage et levé et l’établissement des plans.

  5. Library Resource
    Regulaciones
    Abril, 2016
    Marruecos

    Le présent décret exonère des droits de conservation foncière, toutes les formalités relatives à l’immatriculation des terres collectives situées en totalité ou en partie dans les périmètres d'irrigation, soumises aux dispositions du dahir n° 1-69-30 du 10 joumada 1389 (25 juillet 1969) relatif aux terres collectives situées dans les périmètres d'irrigation et ce, jusqu'à l’inscription sur les titres fonciers des lots attribués aux ayants droits dans le cadre dudit dahir.

  6. Library Resource
    Regulaciones
    Argelia, África, África septentrional

    Le présent décret a pour objet de fixer l'organisation et les attributions de l'inspection des services des domaines et de la conservation foncière.

    Met en oeuvre: Décret exécutif n° 91-65 portant organisation des services extérieurs des domaines et de la conservation foncière. (1991-03-02)

  7. Library Resource
    Regulaciones
    Argelia, África, África septentrional

    Le présent décret a pour objet de fixer les modalités d'appllication relatives à la procédure de constatation du droit de propriété immobilière et de délivrance de titres de propriété par voie d’enquête foncière.

    Met en oeuvre: Loi nº 07-02 portant institution d’une procédure de constatation du droit de propriété immobilière et de délivrance de titres de propriété par voie d’enquête foncière. (2007-02-27)

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