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Mostrando ítems 1 a 9 de 1033.
  1. Library Resource
    Políticas Nacionales
    Argelia, África, África septentrional

    La présente stratégie élaborée, est un ensemble de procédés raisonnés, ordonnés, conceptuels et techniques qui définissent l’organisation de base du développement de la diversité biologique algérienne au sein d’un objectif de croissance économique et sociale.La stratégie est fondée sur des principes qui exploitent l’évaluation des menaces qui pèsent sur la diversité biologique, les perceptions de ses valeurs, sa connaissance, ses valorisations bioéconomiques, par les développements agricole, systémique, ethnobotanique, pharmaceutique, industriel et la mise en place de moyens législatifs, in

  2. Library Resource
    Regulaciones
    Túnez, África, África septentrional

    Le présent arrêté porte approbation du calendrier des délais de conservation des documents spécifiques au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

  3. Library Resource
    Regulaciones
    Argelia, África, África septentrional

    Le présent arrêté modifie les dispositions relatives aux taux de réduction prévues à l'article 15 de l'arrêté fixant les conditions et les modalités de cession d’immeubles bâtis ou non-bâtis relevant du domaine privé de l’Etat et destinés à être utilisés pour la réalisation d’opérations d’urbanisme ou de construction.

    Modifie: Arrêté interministériel fixant les conditions et modalités de cession des immeubles bâtis ou non bâtis relevant du domaine privé de l'Etat. (2003-04-05)

  4. Library Resource
    Regulaciones
    Argelia, África, África septentrional

    Le présent arrêté a pour objet de fixer l’organisation administrative du commissariat national du littoral, qui comporte des départements et des antennes de wilayas. Les départements sont les suivants: - le département de la protection et du développement durable du littoral; - le département des plans d’aménagement côtier et des bases de données; - le département de la sensibilisation, de la documentation et des archives; - le département de l’administration et des moyens généraux.

  5. Library Resource
    Regulaciones
    Argelia, África, África septentrional

    Le présent arrêté fixe la composition et le fonctionnement de la commission de wilaya chargée d'examiner les demandes d'autorisation d'usage sur les terres du domaine forestier national.

    Met en oeuvre: Décret exécutif nº 01-87 fixant les conditions et les modalités d'autorisation d'usage dans le cadre des dispositions de l'article 35 de la loi nº 84-12 du 23 juin 1984 portant régime général des forêts. (2001-04-05)

  6. Library Resource

    اتفاق بشأن تفعيل وتنفيذ اتفاقية التملك والانتفاع بالعقارات والاراضي الزراعية بين جمهورية مصر العربية والجماهيرية العربية الليبية الشعبية الاشنراكية العظمى.

    Convenciones internacionales o Tratados
    Libia, Egipto, África, Asia occidental, África septentrional

    This Agreement is composed of 7 articles.

  7. Library Resource
    Regulaciones
    Túnez, África, África septentrional

    Le présent arrêté porte approbation du calendrier de conservation des documents de la conservation de la propriété foncière.

    Met en oeuvre: Décret nº 99-2788 portant organisation de la conservation de la propriété foncière. (1999-12-13)

  8. Library Resource
    Regulaciones
    Túnez, África, África septentrional

    Le présent arrêté fixe les pièces constitutives et le contenu du rapport des motifs de l’élaboration ou de la révision du plan d’aménagement urbain joint à la proposition de la collectivité locale relative à la délimitation des zones requérant l’élaboration ou la révision du plan d’aménagement urbain en question.

  9. Library Resource

    Abkommen über die wirtschaftliche, wissenschaftliche und technische Zusammenarbeit zwischen der österreichischen Bundesregierung und der Regierung der Libyschen Arabischen Republik.

    Convenciones internacionales o Tratados
    Austria, Libia, Europa, Europa occidental, África, África septentrional

    An Agreement between between the Federal Government of the Republic of Austria and the Government of the Libyan Arab Republic on economic, scientific and technical cooperation. The Contracting Parties shall develop economic, scientific and technical co-operation for their mutual benefit. This cooperation shall include inter alia the following fields: oil, agriculture and land reclamation, energy, exchange of experts. Article 6 establishes that a joint Austrian-Libyan Arab Governmental Committee shall be estblished. The text consists of 9 articles.

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