Résultats de la recherche

1. Library Resource

   

   Desenvolvimento urbano no Brasil

   Matériels institutionnels et promotionnels

   juin, 1978

   Brésil

   Régime urbain

   aménagement urbain

   Seminario sobre Redistribución Espacial de la Población

2. Library Resource

   

   Regional and subregional intergovernmental organizations in Africa partially or wholly devoted to the development of the agricultural sector

   Rapports et recherches

   juin, 1978

   Afrique

   Terres, changement climatique et environnement

   Terre et sécurité alimentaire

   développement

   gestion de terre agricole

   sécurité alimentaire

   développement rural

   Gestion foncière durable

   The objective of the OCAM, established en the basis of the solidarity existing between its member States is, in keeping with the spirit of the OAU, to strengthen co-operation and solidarity between African States and Mauritius, in order to accelerate their economic, social, technological and cultural development.

3. Library Resource

   

   Décret n° 76-098 du 18 juin 1976 portant modalité d'application de l'ordonnance n°10 du 5 mars 1976 relative à l'exercice et à l'organisation de la profession de géomètre au Togo.

   Réglementations

   juin, 1978

   Togo

   Régime urbain

   gestion de terre agricole

   terre agricole

   aménagement du territoire

   enregistrement foncier

   géomètre

   cadastre

   zone urbaine

   Le présent décret fixe les modalité d'application de l’ordonnance n° 10 du 5 mars 1976 relative à l'exercice et à l’organisation de la profession de géomètre. A cet effet, ce texte rappelle la liste des travaux énumères à l’article premier de l’ordonnance susmentionnée. Par ailleurs, elle définit l’agrément, la procédure d’agrément et les infractions et sanctions, en application de l’article 5 de l’ordonnance n°10 du 5 mars 1976.

   Met en oeuvre: Ordonnance n° 10 du 5 mars 1976 relative à l'exercice et à l’organisation de la profession de géomètre. (1976-03-05)