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Le mercredi 20 mars 2019 dans les locaux de l’AFD à Paris, le Comité technique « Foncier & développement » a organisé une réunion consacrée aux politiques foncières et de mise en valeur des terres en Algérie.
Cette note fait la synthèse des présentations et des débats qui ont eu lieu lors de cette demi-journée, en présence d’une vingtaine de participants, membres du Comité technique « Foncier & développement » et experts fonciers spécialistes de l’Algérie et du Maghreb. Cette demi-journée s’est articulée autour de trois présentations.
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Le 19 octobre 2016, à Rome, le Comité de la sécurité alimentaire mondiale (CSA) a organisé une session de suivi de la mise en œuvre des décisions et recommandations du CSA dédiée aux Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts (DV1), quatre ans après leur adoption.
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Dans le cadre d’un chantier de réflexion initié par le Comité technique « Foncier & développement » sur l’évolution des structures agraires et l’accès des jeunes à la terre, la présente séance a visé à apporter des éclairages sur les conditions d’accès (ou d’exclusion) des jeunes au foncier dans un contexte d’économie de marché.
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Madagascar, Western Africa
Cette note de synthèse reprend les présentations et les débats qui ont nourri l’atelier sur les trajectoires de politiques foncières en Afrique de l’Ouest et à Madagascar, organisé du 15 au 19 janvier 2018 à Saint-Louis du Sénégal, à l’initiative du Comité technique « Foncier & développement » de la Coopération française (CTFD).
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La revue bibliographique et les communications présentées dans ce numéro de « Regards sur le foncier » sont issues de journées d’études organisées par le Comité technique « Foncier & développement » dans le cadre du chantier de réflexion collective sur les « Systèmes agraires et l’accès des jeunes à la terre ».
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Les investissements privés dans les terres s’accélèrent avec des interrogations sur leurs impacts économiques et fonciers pour les populations. Les appels pour améliorer la gouvernance foncière se multiplient. De nombreuses institutions internationales et agences de développement appuient la mise en œuvre de politiques et de programmes de formalisation des droits fonciers, censés apporter des réponses aux défis du développement. Mais que signifie la formalisation des droits fonciers dans des contextes de pluralité des normes ? Quelle est la gamme des options ?
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Plusieurs cadres normatifs internationaux, tels que les Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale (les Directives volontaires) approuvées en 2012 par le Comité pour la sécurité alimentaire mondiale (CSA) ou les Principes pour un investissement responsable dans l’agriculture et les systèmes alimentaires (RAI) adoptés en 2014, sont promus au niveau international pour servir de cadre de référence aux projet
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Cette note restitue les discussions et conclusions d’un atelier, qui a été organisé les 2 et 3 mai 2017 à l’initiative du Comité technique « Foncier & développement » (CTFD), du Comité scientifique et technique sur l’eau agricole (Costea) et du Pôle foncier de Montpellier.
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Cette journée de réflexion a été consacrée à la sécurisation de l’accès au sol et à l’habitat dans les villes du Sud, et notamment aux marges de celles-ci, dans les quartiers dits précaires ou informels. Elle s’inscrit dans la continuité des débats initiés lors de la 3e conférence mondiale des Nations unies sur le logement et le développement urbain durable (Habitat III), qui s’est tenue à Quito en 2016.
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