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Lèves cadastraux et services d'immatriculation foncière en Zamie : presentée par le Gouvernement Zambien

Conference Papers & Reports
ноября, 1970
Zambia

"Cadastre" est un mot français pour lequel il n'existe pas d'équivalent en anglais. La langue anglaise, avec sa capacité de s'approprier certains termes étrangers, utilisé seulement l'adjectif "cadastral" qui signifie "concernant l'étendue, la valeur et la propriété de terres".

Note sur le régime foncier au Niger, les droits coutumiers, les domines public et privé

Conference Papers & Reports
ноября, 1970
Africa

Cette évolution qui est normale n'en est encore, en particulier au Niger qu'a ses débuts et le législateur s'est préoccupé de favoriser une évolution harmonieuse et ordonnée de la tenure coutumière vers la constitution d'une véritable propriété foncière africaine, facteur de développement économique et social des populations.

Les lèves cadastraux et les services d'immatriculation des terres en Tanzanie situation actuelle et perspectives: ( Note presentée par le Gouvernement de la République-Unie de Tanzanie)

Conference Papers & Reports
ноября, 1970
Africa

La plupart des levés cadastraux dans le pays sont établis par la Division des levés et de la cartographie. Les textes législatifs portent création d'un poste de géometre autorise, habilite également à exécuter les levés cadastraux, mais pour le moment il n'y en a pas dans le pays.

Méthode de lève adaptée à l'immatriculation des terres

Conference Papers & Reports
ноября, 1970
Africa

L'immatriculation est un système superieur aux deux autres, pour la principale raison que l'enregistrement est fondé non pas sur les documents ni sur les être humains qui sont appels à changer de place et sont sujets à des erreurs d'identité, mails sur les parcelles de terre qui sont immuables, indestructibles et que l'on peut définir avec précision.

Past and present difficulties in cadastral surveys and land registration

Reports & Research
ноября, 1970
Africa

Land is the raw material of nearly all wealth, but neither the development nor the administration of any plot of land can be planned economically or carried out efficiently without complete and accurate knowledge of its size, its boundaries, its neighbors, its owners and the natural and artificial features within its borders.

Quelques remarques sur les cadastres en général et sur centaines aspects de leur établissement et leur tenue à jour, à l'aide des techniques actuelles de lève

Conference Papers & Reports
ноября, 1970
Africa

Un rapport général concemant l'utilisation du cadastre comae "base

de la création des regimes fonciers, élabore dans le cadre de la collaboration entre la Commission IV (cadastre et remembrement rural).

Some remarks on cadastres in general and on some features of the establishment and maintenance of a cadastre, seen in the light of present-day surveying possibilities

Conference Papers & Reports
ноября, 1970
Africa

A Cadastre, in the sense to be used in this paper, is a methodically established record of immovable. (Land, buildings, rights that are put on a par with landed property) based on the survey of a complete district. The official record of a cadastral survey generally consists of a drawing or map and a written description of the field work. Cadastres as a rule consist of a map of the survey, a register arranged according to parcels, a register arranged according to proprietors and some auxiliary registers for easier handling. The single parcels are systematically numbered, on the map.

Cadastre congolais

Conference Papers & Reports
ноября, 1970
Democratic Republic of the Congo

Dans la pratique, l'Etat dénonça les terres vacantes une à une, au fur et à mesure de ses besoins, par le moyen des "enquêtes de vacance". Ces enquêtes déterminaient par l’organe de fonctionnaires territoriaux spécialement entraines à cet effet, s'il existait sur la terre recherchée, des droits indigènes tels que définis plus haut.