France/ Urbanisation et sites et sols pollués (SSP) | Land Portal

Date: 21 novembre 2019

Source: Le Blog du Foncier

28 novembre
8 h 30 - 12 h 00

Emplacement
Métropole de Lyon

Dans le cadre du SPIRAL (secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques sur l’agglomération lyonnaise), la métropole de Lyon et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes vous proposent de participer à une demi-journée d’échanges consacré aux problématiques d’urbanisation et  sites et sols pollués (SSP).

Celle-ci se tiendra le jeudi 28 novembre 2019 de 8h30 à 12h à l’Hôtel de Métropole (prévoir un pièce d’identité le Jour J) et sera introduit par madame Hélène GEOFFROY, Vice-présidente de la Métropole de Lyon en charge de l’action foncière.

Cette réunion s’adresse prioritairement aux communes, en particulier à leurs services instructeurs des autorisations d’urbanisme ainsi qu’aux professionnels du secteur de la construction : aménageurs, promoteurs immobiliers, notaires et architectes. Elle sera coanimée par les techniciens en charge de ces problématiques à la métropole de Lyon et à la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes.
L’ordre du jour prévisionnel est détaillé ci-après.

La participation à l’évènement est gratuite, mais nécessite une inscription préalable avant le 22 novembre, via le formulaire en ligne disponible au lien ci-après :
http://enqueteur.dreal-auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/index.php/268816?lang=fr

Programme:

        Accueil café à partir de 8H30

09H00 : Introduction par Mme Geoffroy, vice-présidente de la métropole de Lyon, en charge de l’action foncière

09H15 : Le rôle de l’État : rappel du contexte réglementaire, présentation de la méthodologie SSP déclinée aux ICPE (DREAL)

10H00 : Le rôle de la Métropole de Lyon : maîtrise d’ouvrage et autorisations d’urbanisme (Métropole de Lyon)

10h30 : Les ATTES et autres outils de connaissance des sites et sols pollués (présentation croisée DREAL – Métropole de Lyon)

11h00 : Présentation de retour d’expérience sur des cas concrets (présentation croisée DREAL – Métropole de Lyon)

11h40 : Questions et échanges avec la salle

Fin de la réunion prévue vers 12h

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