Date: 01 décembre 2017

Source: Foncier & Développement

Le Comité technique « Foncier et développement » de la Coopération française, l’initiative 4p1000, l’AFD et la Banque Mondiale organisent les 13 et 14 décembre prochains dans les locaux de la Banque Mondiale à Paris, une rencontre de haut niveau sur le thème « foncier et séquestration du carbone dans les sols ».

Cette conférence aura pour objectifs de faire des recommandations pour une meilleure prise en compte des questions foncières dans la mise en place des mécanismes de séquestration du carbone, et en particulier de :

• Présenter les différents instruments et démarches favorisant le changement et la permanence dans la durée des pratiques permettant d’augmenter la séquestration du carbone dans les sols (techniques et outils, fonctionnement, échelle), et les types de droits fonciers sur lesquels ces instruments s’appuient, qu’ils soient individuels ou collectifs, reconnus ou non par le cadre législatif en place dans les pays du Sud ;
• Identifier les contraintes et difficultés dans la mise en place de ces dispositifs de séquestration du carbone au regard de la complexité des régimes fonciers rencontrés dans les pays, et les évolutions de politiques nécessaires pour les lever ou y palier ;
• Discuter des mécanismes de régulations et des réformes à prévoir sur le foncier et ses questions connexes (aménagement du territoire, agriculture, fiscalité, etc.) à différentes échelles (nationale, régionale et internationale) pour que les dispositifs de séquestration du carbone fonctionnent dans la durée tout en respectant les droits fonciers locaux, et en particulier ceux des agriculteurs familiaux.

Cette conférence sera organisée autour de 3 tables rondes animées par Alain Karsenty (Cirad), Camilla Toulmin (IIED) et Michel Merlet (Agter) qui réuniront un panel d’acteurs issus de différents horizons (décideurs, élus, chercheurs, société civile, etc.) et continents (Afrique, Amérique Latine, Asie), invités à débattre et partager leurs expériences sur ces questions.

Des notes de synthèse, permettant la restitution des points saillants des échanges qui se seront tenus, seront produites à l’issue de la conférence, et seront mis en ligne sur le portail « Foncier et développement »