Ordonnance de l’Office fédéral de topographie sur la géoinformation (OGéo-swisstopo).
Resource information
Resource Language
ISBN / Resource ID
LEX-FAOC125371
License of the resource
Copyright details
© FAO. Afin d’assurer une large diffusion de ses informations, la FAO s’attache à donner libre accès à ce contenu et encourage l’utilisation, la reproduction et la diffusion des données, des informations textuelles et des supports multimédia présentés. Sauf indication contraire, le contenu peut être reproduit, imprimé et téléchargé aux fins d’étude privée, de recherches ou d’enseignement ainsi que pour utilisation dans des produits ou services non commerciaux, sous réserve que la FAO soit correctement mentionnée comme source et comme titulaire du droit d’auteur et à condition qu’il ne soit ni déclaré ni sous-entendu en aucune manière que la FAO approuverait les opinions, produits ou services des utilisateurs.
La présente ordonnance met en exécution l’ordonnance du 21 mai 2008 sur la géoinformation. Notamment, l’ordonnance de l’Office fédéral de topographie concerne les références géodésiques. Le texte comprend 8 articles comme suit: Systèmes de référence géodésiques locaux (1er); Système de référence géodésique CH1903 (2); Système de référence géodésique CH1903+ (3); Transformations de coordonnées (4); Langage de description de modèles de géodonnées (5); Géométadonnées (6); Exigences minimales applicables aux géoservices (7); Entrée en vigueur (8).
