Source: Foncier&Développement

Chercheurs et praticiens de l’aménagement se réunissent pour échanger leurs vues sur les modalités de mise en œuvre et sur l’efficacité de dispositifs opérationnels ou d’incitations publiques pour faciliter la mobilisation du foncier tout en contrôlant son coût dans un processus de l’aménagement.

Le séminaire est organisé par l’Association « Foncier en débat ».

Programme des journées

Jeudi 16 février 2016 13h45 Accueil 14h Equipe de l’université de Lausanne exposé introductif Session 1. Montage de projet et valeur foncière. J. Comby, modérateur O. Crevoisier - N. Vera-Büchel La programmation créatrice de valeur A.Bouteille – G. Dupuy Chartes locales et prix maitrisés Albéric Hopf L’impact de la gestion foncière sur le projet urbain : l’opération « Praille Acacias Vernets » à Genève F. Baltzer (EPFIF) La « résilience » foncière : quels montages opérationnels permettent de ménager le devenir des sols après leur usage? Diner à Lausanne

Vendredi 17 février 2016 9h Session 2. Les opérations de remembrement J. Ruegg, modérateur P. Dethier – J.-M. Halleux Le remembrement-relotissement en Wallonie et aux Pays-Bas : est-il possible de réveiller la Belle Endormie ? D. Leroy, P-H Bombenger, F-X Viallon et S. Nahrath propriétaires fonciers et objectifs publics dans un syndicat d’améliorations foncières: une formule « gagnant-gagnant » P. Kerger Les AFU : une remise d’immeuble pour payer les frais d’aménagement ? Session 3. L’aménagement sans acquisition foncière N. Aveline : modérateur A.Giraud Conventionner avec le propriétaire pour aménager sans acheter le foncier Th. Sablé Du portage foncier à l’aménagement sans foncier : l’intérêt d’un EPF Repas (version du 29 décembre 2016) 14h Session 4. Les montages d’opérateurs privés Ph. Weber et S. Duvillard: modérateurs B.Bianchet – J.-M. Halleux Quelle place pour les acteurs privés dans la régénération des friches sidérurgiques ? L’exemple de la Wallonie J. Idt Grands propriétaires privés, petits promoteurs semiprofessionnels ou marchands de biens ? Les petits opérateurs privés dans les processus « spontanés » d’urbanisation Cas Genèvois (à confirmer) V. le Rouzic « De quel droit sommes-nous propriétaires ? Controverse juridique autour du bail réel solidaire » P. Citron Promoteurs et propriétaires fonciers : la fin du compte à rebours - un nouveau mode de négociation par la programmation S. Guelton Synthèse et conclusion 17h00 Fin du séminaire